Agglomération Seine-Eure 3.26

36 communes, 70 200 habitants. Entre Rouen et Paris. Compétences : développement économique, tourisme, habitat, coopération décentralisée, agenda 21, voirie, cycle de l'eau, transports, aménagement du territoire, tri et propreté urbaine, politique de la ville, enfance-jeunesse et aide à domicile.

Charte d’utilisation

Les commentaires et publications sur cette page sont les bienvenus mais ils seront modérés.

Le modérateur se réserve le droit de supprimer un commentaire (ou une publication) s'il est estimé :

• hors sujet,excessif, grossier, haineux, agressif, injurieux, mensonger,

• de nature promotionnelle, commerciale ou publicitaire,

• mentionnant des coordonnées personnelles, téléphoniques ou postales,

• apparenté à du spam,

• contraire aux droits d'auteurs ou droits voisins, au droit applicable aux bases de données, au droit à l'image ou au droit au respect de la vie privée,

• tenant des propos à caractère politique ou partisan,

• portant atteinte à la réputation et l'image de la Communauté d’agglomération Seine-Eure

Enfin, pour des échanges de bonne qualité, merci de ne pas rédiger intégralement en lettres capitales ou en abrégé.


Pour être en règle avec la législation française, le modérateur rappelle l'interdiction, entre autres, de :

• l'incitation à la haine raciale comme à la discrimination, quelque soit son objet ;

• la négation des crimes contre l'humanité ;

• l'apologie des crimes de guerre ;

• la diffamation ;

• l'incitation à la débauche ou l'atteinte aux bonnes moeurs ;

• l'incitation au piratage informatique ;

• plus généralement, tous propos qui se trouveraient en infraction avec les lois en vigueur.